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Textes réglementaires

Circulaire no 97-123 du 23 mai 1997

Missions du professeur exerçant en collège, en lycée d'enseignement général et technologique ou en lycée professionnel.

 

97-123 mission du prof.doc

Circulaire du 3 mai 1961

relative aux cahiers de textes

Cahier de texte RLR 550 1b

Décret n° 50-581 du 25 mai 1950

Maxima de service hebdomadaire du personnel enseignant des établissements d'enseignement du second degré.(agrégés, certifiés, classes préparatoires, heure de première chaire, toutes disciplines)

Circulaire du 1er décembre 1950

Modalités d’application de la circulaire de décembre 1950 sur les maxima de service (classes préparatoires, heure de première chaire, toutes disciplines)

Circulaire n° 1859/2 du 27 juin 1951

Modalités d’application de la circulaire de décembre 1950 sur les maxima de service (enseignement technique)

Note de service du 31 janvier 1952

Maximum de service dans le cas des dédoublements lors des séances de travaux pratiques.

Circulaire n° 75-193 du 26 mai 1975

Réduction de service des professeurs de sciences physiques ou de sciences naturelles chargés, dans " les établissements importants " du cabinet ou des collections ou du laboratoire de sciences physiques ou de sciences naturelles.
Réduction de service pour nommination dans deux communes non limitrophes.

Circulaire n° 76-218 du 1er juillet 1976

Heures supplémentaires d'enseignement exigibles des personnels enseignants du second degré.

Circulaire n° 78-110 du 14 mars 1978

Situation des personnels appelés à enseigner dans deux ou plusieurs établissements.

 

Decret 50-581.doc

 

Circulaire 1-12-1950.doc

 

 

Circulaire 1951.doc

 

Noteservice 31-01-1952_TP.doc

 

 

75-193.doc

 

 

 

HS.doc

 

Plusieurs etablissements.doc

Décret n° 82-624 du 20 juillet 1982

Modalités d’application de l’ordonnance n° 82-296 du 31 mars 1982 relative à l’exercice des fonctions à temps partiel

Circulaire n° 82-271 du 28 juin 1982

Possibilités de travail à temps partiel

 

Decret 82-624.doc

 

Temps partiel.doc

Circulaire n° 2002-064 du 20 mars 2002

Conditions d'exercice en IUFM des personnels des premier et second degrés.

decharge IUFM.doc

Décret n° 82-447 du 28 mai 1982

Exercice du droit syndical dans la Fonction publique.

Droit syndical.doc

 

Aide à la mise en place des IDD sur le site Eduscol IDD-Eduscol

Circulaire donnant les thèmes de TPE 2006-2007

BO n°18 du 4 mai 2006

ThemesTPE_B04-05-06

Aide à la mise en place des TPE sur le site Eduscol TPE-Eduscol

EEDD
Circulaire n° 2004-110 du 8 juillet 2004 (BO n°28 du 15-7-2004)

Instructions pédagogiques pour la généralisation d'une éducation à l'environnement pour un développement durable (EEDD) - rentrée 2004

 

EEDD

Programmes de collèges :
Nouveau programme de 6ème :
BO hors série n°4 du 9 septembre 2004 - documents d'accompagnement sur le site eduscol
Nouveaux programmes de 5ème et de 4ème : BO hors série n°5 du 25 août 2005

Programmes de collèges
4ème : Programmes défini par l'arrêté du 10 janvier 1997 (BO hors-série n°1 du 13 février 1997), et document d'accompagnement téléchargeables sur l'espace collège du CNDP

3ème : Programme BO hors-série n°10 du 15 octobre 1998
documents d'accompagnement téléchageables sur l'espace collège du CNDP

EDUSCOL programmes de collèges

 

 

 

Espace collège du CNDP

programme de 3ème

Espace collège du CNDP

Programmes des lycées :

Seconde générale : BO hors série n°2 du 30 août 2001

1ES : BO hors série n°7 du 31 août 2000
Thèmes
du programme année 2006-07 : BO n°15 du 13 avril 2006

1L : BO hors série n°7 du 31 août 2000
Thèmes du programme année 2006-07 : BO n°15 du 13 avril 2006

1S : BO hors série n°6 du 29 août 2002

TS : BO hors série n°5 volume 10 du 30 août 2001
Modifications de programme fixées par l'arrêté du 30 juillet 2002 BO hors série n°11 du 28 novembre 2002.

site Eduscol rubrique "Programmes en vigueur"



thèmes 1ES


Thèmes 1L

 

Circulaire n° 2003-027 du 17 février 2003
BO n°9 du 27-2-2003

Éducation à la sexualité

Education sexualite Circulaire 17fev03.htm

Circulaire n° 2003-210 du 1 décembre 2003
BO n° 46 du 11-12-2003

La santé des élèves : programme quinquénal de prévention et d'éducation


BO46 11dec03 Education sante plan quinquenal

Circulaire n° 2006-085 du 24 mai 2006
BO n°33 du 14-09-2006

Education à la sécurité : sensibilisation à la prévention des risques aux missions des services de secours, formation aux premiers secours et enseignement des règles générales de sécurité

BO33 14-09-2006 éducation à la sécurité

F. RIBOLA - Inspection de sciences de la vie et de la Terre - 2006-07