Le cadre précise les grands principes à respecter :
- S’assurer de la plus-value pédagogique du recours à l’IA ;
- Veiller à la protection des données saisies dans les outils grand public ;
- Être conscient de l’impact environnemental de l’IA générative ;
- Faire preuve de transparence dans son utilisation ;
- Exercer son esprit critique face aux contenus produits.
Il fixe également des règles d’utilisation concrètes pour les élèves : l’usage autonome de ces outils ne sera, par exemple, autorisé qu’à partir de la classe de 4e. Tout recours à l’IA générative pour réaliser un devoir scolaire, sans autorisation explicite et sans travail personnel d’appropriation, sera considéré comme une fraude.
Ce cadre s’inscrit également dans une stratégie plus large de formation des enseignants à la pensée informatique et à l’IA, en formation initiale et continue.